Temps passé par un chauffeur pour prendre en charge un véhicule

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Tout temps passé par un chauffeur pour prendre en charge un véhicule non stationné à l'entreprise ou au domicile du chauffeur, ou en revenir, n'est pas considéré comme repos ou pause, sauf si le chauffeur se trouve à bord d'un bateau ou d'un train et dispose d'une couchette.

Tout temps passé par un chauffeur au volant d'un véhicule non soumis au règlement pour prendre en charge un véhicule non stationné à l'entreprise ou au domicile du chauffeur ou en revenir, est considéré comme une autre tâche.